La Contrefaçon

La contrefaçon

La contrefaçon est présente partout et il est parfois difficile de la déceler, elle est dangereuse pour le consommateur et il peut être sanctionné ainsi que les contrefacteurs. La contrefaçon est un fléau qui ne cesse de se développer ce qui met en difficulté les entreprises.

J’ai choisi ce sujet car chacun peut être confronté à cette situation et ce dossier m’a donc permis de connaitre les moyens pour déceler ses contrefaçons, connaitre les conséquences et les recours.

Problématique : Qui sont les acteurs de la contrefaçon ?

Comment lutter contre la contrefaçon ?

Tout d’abord je vais donner la signification de la contrefaçon, ensuite aborder l'évolution de la contrefaçon et enfin les dangers de la contrefaçon et les moyens pour éviter d’encourir ce risque.

I. Qu’est ce que la contrefaçon ?

La contrefaçon c’est une atteinte aux droits aux créateurs possédant une marque, un brevet ou encore un droit d’auteur. Il existe deux types de contrefaçon :

La contrefaçon par reproduction et celle par imitation.

On parle de contrefaçon quand il y a :

- L'utilisation d'une marque sur un produit qui porte à confusion

- L'utilisation d'une marque sans l'autorisation de son créateur

- Reproduction illégale de la marque sur un produit qui n'est pas fabriqué par la marque

- Imitation

A. Ses dangers

Acheter une contrefaçon c'est un danger pour l'acheteur et sa santé mais aussi pour les entreprises.

Tout d'abord les produits contrefaits n'ont aucunes vérifications et aucunes normes, sans aucuns contrôle le produit peut donc être dangereux et provoquer des allergies

De plus, acheter de la contrefaçon c'est empêcher les entreprises de se développer, car elles sont de plus en plus soumises à la concurrence de la contrefaçon.

La contrefaçon c'est un énorme coût économique et social pour les créateurs qui perde la valeur de leur droits de propriété, les entreprises qui entraine une perte de chiffre d'affaire à cause de cette concurrence, une diminution des bénéfices et une réduction de leur part de marché, ce qui engendre un effet négatif sur l'emploi.

B. Comment distinguer la contrefaçon ?

Il y a plusieurs détails qui permettent aux acheteurs de différencier un produit authentique à une copie :

- Le prix du produit, si le prix est trop bas par rapport à son prix réel il peut s'agir d'une contrefaçon

- Le lieu de vente, les produits sont vendus par les magasins de la marque, les sites officiels de la marque et les revendeurs agréés.

- L'emballage, il sera de mauvaise qualité si c'est une contrefaçon, comme la qualité d'impression.

- La forme de la transaction (pour internet), le site doit commencer par "http, "s" pour sécurité et à côté un cadenas pour la confidentialité des informations bancaires.

II. L'évolution de la contrefaçon

A. L'ampleur de la contrefaçon

La contrefaçon est devenue une activité grandissante de plus en plus inquiétante vue la rapidité de sa progression. Elle contribue à faciliter l’expansion du commerce et prend de plus en plus d’ampleur. La contrefaçon reste un délit donc il est difficile d’évaluer la valeur de ce fléau. Cependant plusieurs estimations sont faites. La contrefaçon représente 5 à 9% du commerce mondial, ce qui cause d’importantes pertes financières par exemple la France perd 200 à 300 millions d’euros par an. Elle se répand grâce aux moyens technologiques, surtout via Internet, ce qui est très dangereux pour les consommateurs qui peuvent ne pas se rendre compte que le produit est contrefait. Certains contrefacteurs pratiquent la contrefaçon à petite échelle tandis que d’autres en font leur commerce. La contrefaçon, cause des pertes financières, mais décourage aussi la création qui pourtant permet aux pays développés d'évoluer encore plus. Et les pays en développement, profitent de ce phénomène.

Comme nous pouvons voir sur ce shéma, la contrefaçon concerne tout type de secteurs

Source : http://2.bp.blogspot.com/_z2_mtOrxTVo/SYiknESfd-I/AAAAAAAAAG0/8jTsACbZ_2w/s1600-h/r0178-3.gif

On remarque que les produits les plus contrefaits sont les cigarettes avec 61,9%, les vêtements et accessoires avec 12% suivi des CD et DVD avec 9,2%

B. Les principaux acteurs de cette contrefaçon.

La plupart des acteurs se trouvent sur le continent de l’Asie , notamment la Chine qui exporte 59% de produits contrefaisants. L'Asie exporte 80% des produits contrefaisants, les 20% restants se situent entre l’Europe du Sud et le Maghreb.

l y a 9 principaux pays contrefacteurs, les voici ainsi que le pourcentage de produit contrefaits :

CHINE : 59%

TAIWAN : 16.3%

HONG KONG : 5.4 %

EGYPTE : 5 %

TURQUIE

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