La réparation Des Dommages Subis Par La Victime De L'accident De La Circulation
Fiche : La réparation Des Dommages Subis Par La Victime De L'accident De La Circulation. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar • 13 Mars 2015 • Fiche • 580 Mots (3 Pages) • 901 Vues
La victime, ci-contre Julie Feraut, a subis 3 sortes de dommages. En effet, il s’agit ici le dommage matériel, le dommage corporel et le dommage moral.
Dommage matériel : La victime a été privée d’une partie de sa rémunération le temps de ses soins et de sa convalescence. De plus, elle à perdu la possibilité de poursuivre son loisir : la danse. Son scooter a également été touché.
Dommage corporel : Julie Feraut a une dégradation de son été physique suite à des séquelles physiques et des douleurs récurrentes.
Dommage moral : Suite à cet accident, la victime à du avoir des conséquences d’ordre moral concernant la dépression, l’anxiété..
La responsabilité mise en œuvre est celle des accidents de la circulation.
En effet, l’automobiliste est responsable de sa voiture qui a causé les dommages.
La réparation des dommages causés ne peut ce faire que par le biais de l’argent car la réparation en nature ne peut avoir suite puisqu’il est impossible de remettre les choses en état.
Dans ce cas de figure la victime a le choix entre 2 décisions :
D’une part, elle peut percevoir une somme d’argent avec le responsable, d’autre part, elle pourra le mener en justice.
La victime, ci-contre Julie Feraut, a subis 3 sortes de dommages. En effet, il s’agit ici le dommage matériel, le dommage corporel et le dommage moral.
Dommage matériel : La victime a été privée d’une partie de sa rémunération le temps de ses soins et de sa convalescence. De plus, elle à perdu la possibilité de poursuivre son loisir : la danse. Son scooter a également été touché.
Dommage corporel : Julie Feraut a une dégradation de son été physique suite à des séquelles physiques et des douleurs récurrentes.
Dommage moral : Suite à cet accident, la victime à du avoir des conséquences d’ordre moral concernant la dépression, l’anxiété..
La responsabilité mise en œuvre est celle des accidents de la circulation.
En effet, l’automobiliste est responsable de sa voiture qui a causé les dommages.
La réparation des dommages causés ne peut ce faire que par le biais de l’argent car la réparation en nature ne peut avoir suite puisqu’il est impossible de remettre les choses en état.
Dans ce cas de figure la victime a le choix entre 2 décisions :
D’une part, elle peut percevoir une somme d’argent avec le responsable, d’autre part, elle pourra le mener en justice.
La victime, ci-contre Julie Feraut, a subis 3 sortes de dommages. En effet, il s’agit ici le dommage matériel, le dommage corporel et le dommage moral.
Dommage matériel : La victime a été privée d’une partie de sa rémunération le temps de ses soins et de sa convalescence. De plus, elle à perdu la possibilité de poursuivre son loisir : la danse. Son scooter a également été touché.
Dommage corporel : Julie Feraut a une dégradation de son été physique suite à des séquelles physiques et des douleurs récurrentes.
Dommage moral : Suite à cet accident, la victime à du avoir des conséquences d’ordre moral concernant la dépression, l’anxiété..
La responsabilité mise en œuvre est celle des accidents de la circulation.
En effet, l’automobiliste est responsable de sa voiture qui a causé les dommages.
La réparation des dommages causés ne peut ce faire que par le biais de l’argent car la réparation en nature ne peut avoir suite puisqu’il est impossible de remettre les choses en état.
Dans ce cas de figure la victime a le choix entre 2 décisions :
D’une part, elle peut percevoir une somme d’argent avec le responsable, d’autre part, elle pourra le mener en justice.
...