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La souveraineté est-elle un pouvoir illimité ?

Thomas Hobbes décrivaient l’Etat né du contrat social dans le Léviathan. Evoquant dès 1650 la souveraineté de ce « dieu mortel auquel nous devons, à l’aide du dieu immortel notre paix et notre protection » en soulignant qu’il détiendrait « tant de puissance et de force qu’il peut grâce à la terreur qu’il inspire diriger les volontés de tous vers la paix à l’intérieur et l’aide mutuelle contre les ennemis de l’extérieur » .la souveraineté semblerait être pleinement un pouvoir illimité.

Ce concept central au droit constitutionnel qui est l’ensemble des règles juridique relatives aux institutions politique de l’Etat. Les règles fondamentales de ce droit sont en général contenues dans un document qui est la Constitution.

Née dans un moment d’émancipation du politique face au religieux la souveraineté est définis comme le caractère suprême du pouvoir étatique lui-même pouvoir de droit originaire et suprême. La souveraineté a été définie par BODIN comme la « puissance absolue et perpétuelle d’une république ou encore comme ROUSSEAU la qualifiant d’inaliénable d’indivisible et d’absolue. Ce pouvoir suprême trouve ses origines dans la doctrine de l’Église, où le pape dispose du plein pouvoir. L’affirmation de l’Etat moderne souverain démontrer par le Léviathan de thomas Hobbes. Hobbes décrit dans sont ouvrage un Etat souverain qui dirige les hommes et leur territoire de façon absolue, mobilisant la terreur si possible. Le titulaire de cette souveraineté est permis du se comporter comme il l’entend il n’est liée a aucune contrainte. Ce monopole de la puissance fait du pouvoir souverain un pouvoir illimité. Néanmoins l’omniprésence du droit apparait dans la souveraineté comme étant « basé sur le droit et en même temps créateur du droit » selon (Alexandre passerin d’entrèves)

BODIN percevra l’Etat souverain du point de vue du droit il n’est pas seulement titulaire d’une puissance mais également d’un pouvoir exigeant un certain respect de certaines lois de nature.

Nous pouvons donc nous interroger sur la souveraineté comme « pouvoir illimité ».

De nos jours le pouvoir n’est plus illimitée il doit respecter certaines garanties.

Nous pouvons donc nous demander dans quelle mesure le cadre de « l’Etat moderne de nos jours » remet il en cause la description traditionnelle de la souveraineté comme pouvoir illimité ?

Afin d’exposer l’affirmation de la souveraineté comme pouvoir illimité il conviendra de distinguer la souveraineté comme pouvoir exercer et comme pouvoir détenu.

I. La souveraineté comme pouvoir détenu : un pouvoir illimité

A. Affirmation des penseurs de l’ETAT moderne.

Penser le pouvoir comme détenu revient a le pensée enfermé et prit possession d’une seul et même personne ne pouvant y échapper sont caractère illimité nous semble alors inéchapable dans le caractère absolutisme de l’Etat.

Le lien entre la souveraineté et la naissance de l’ETAT moderne apparait primordiale dans se sujet, un droit qui serait illimitée c’est-à-dire sans aucune contrainte qui ne pèserais en aucun cas sur le souverain.

Mais ce caractère illimité ne signifie pas que la souveraineté soit une puissance de fait.

Nous pouvons voir cette expression de la souveraineté illimitée chez HOBBES dans le contrat social les citoyens consentent à créer un souverain qui les dirigera tous et dont il devrons se soumettre par la terreur qu’il inspire. Le souverain n’est pas contraint par des droit naturel de considération de moral ou encore de justice « ce n’est pas la vérité qui fait le droit c’est l’autorité » .

Chez BODIN le caractère illimité de la souveraineté n’est pas marqué car pour lui le souverain est contraint d’après :

ALEXANDRE PASSERIN D’entrèves « en réalité, le souverain de Bodin est lié par un certain nombre de chaines : il est soumis aux lois de Dieu et de la nature il doit respecter la propriété et les conventions privées ;il ne peut modifier ou abroger les lèges imperi,les dispositions constitutionnelles… »

Mais a cette époque les limites de la souveraineté n’était pas clairement posée car a cette époque le pouvoir de la monarchie régner. A cette époque on ne pouvait pas concevoir l’ETAT sans souverain.

Le constitutionnalisme moderne et le transfert de la souveraineté n’a pas remis en cause le caractère illimité de la souveraineté du pouvoir détenu.

B. Pouvoir constituant illimitée

Le pouvoir n’est plus exercer par le roi mais maintenant par la nation un nouvel acte de souveraineté est formé qui est la constitution. Mais la souveraineté semble conserver sont caractère

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