Iintroduction aux sources du droit

Introduction aux sources du droit. [pic 1][pic 2]

Section n°3: Le déclin de la coutume à porter de l'époque moderne.

XIV – XVème :

→Difficulté du pouvoir royale dans la guerre de 100 ans – Victoire de la France.

→Guerre de religion

→ Début de la théorisation de l'absolutisme. On considère que le roi gouverne seul et n'a pas besoin de partager son autorité avec qui que ce soit.

→ Le pouvoir royale n'a plus de contrôle ni de partage.

La révolution française transforme cette conception de la souveraineté royale en souveraineté nationale.

A/ La coutume, une source du droit remis en question.

Au XVIs, le souverain est le maître de la loi et cette période est un passage de l'humanité où la coutume n'est pas à son apogée notamment parce que cette dernière est énormément critiquée et attaquée notamment par les Philosophes des Lumières lors du XVIIIs.

Néanmoins, la coutume reste une source du droit

1/ L'époque moderne.

Durant l'époque moderne, l'autorité du roi est en hausse malgré la domestication de la coutume : il est considéré comme l'envoyé de Dieu sur Terre.

Il a le pouvoir de faire ou défaire la loi, c'est pourquoi la coutume commença à être mise de côté et à être peu apprécié : de nombreux juristes se mirent même à primer la loi royal à la coutume.

Exemple: Voltaire qui se plaignait de cette diversité culturelle.

→''Le voyageur change plus souvent de coutume que de chevaux de poste''.

Les philosophes des Lumières ,dont Voltaire, critiquait la coutume est pointant du doigt le faite que cette dernière n'aboutissait pas aux exigences de la raison.

2/ La Révolution

Sous la Révolution, un transfert de souveraineté se fit entre le roi vers la nation, représente ainsi par une assemblé législatif.

Le but n°1 de la R.F était d'unifier le pays.

Un véritable culte de la loi se mit alors en place sur la base de la création d'un système juridique unique, expression de la volonté souveraine du peuple.

On parle alors de Nomophilie (amour de la loi)

L'ordre de la loi est alors mise en place notamment avec la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (DDHC)

3/ La critique (XIXs)

Le juriste est la personne qui dicte la loi, c'est le cas Adheimn Esmein.

Lui, il se demande si la coutume doit être reconnu comme une source du droit français car d'après lui, la coutume est une atteinte à l'ordre consti et à l'ordre national.

Et que le peuple délaige à ces élus le pouvoir législatif en leurs noms.

B/ Les survivances de la coutume.

Dans le code civil, il y a un héritage importante (inspiration) du droit coutumier de l'ancienne France.

Par ailleurs, la coutume garde une certaine importance dans les pratiques comme les lois maritimes ou sociales.

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