Les Sources De Droit Savant

L'émergence d'un modèle juridique européen.

Quand on parle de droit romain il y a eu deux renaissances : XII et XIV ème siècle. Dans la renaissance du XII ème ce qui est intéressant c'est l'essor des universités.

Chapitre 1 : Les sources de droits savant au Moyen Age (Droit Romain et Droit Canonique).

La source juridique de droit médiéval s'est construite à partir de textes bibliques, à partir de certaines œuvres grecques et à partir de certains textes de droit romain. Dans l'évolution générale l'Église a eu plusieurs influences :

– L'influence politique était très importante parce que les structures de l'Église pouvaient servir de point d'appui à l'autorité politique des rois. L'un des plus caractéristiques est Clovis qui a tout de suite compris cet intérêt politique.

– L'influence dans la préservation de l'héritage antique. Il faut comprendre que les abbayes vont être les grands centres intellectuels de l'époque jusque la renaissance du droit romain au XII ème siècle. L'influence de l'Église a été forte par l'intermédiaire des pères de l'Église qui sont les premiers à avoir analysé les textes bibliques.

C'est la renaissance du droit Romain qui s'accompagne d'une renaissance de la qualité du droit. En fait on parle de droit savant parce que le droit romain et le droit canonique qui sont en plein essor ont une importance scientifique bien plus forte que celle des coutumes.

Section 1 : La redécouverte des grands textes du droit romain.

- La survie de l’héritage juridique romain en Occident ( V-XI ème ) :

A. L'amalgame entre les traditions barbares et romaines.

Il s'agit d'un tournant pour l'Europe Occidentale. Dans cet amalgame il y a deux grandes étapes : La coexistence de ces deux traditions puis la première ébauche d'Europe moderne qui a lieu sous les Carolingiens.

1) La coexistence des traditions juridiques : la personnalité des lois.

L'application peut revêtir deux formes, d'un côté il existe la territorialité et de l'autre personnalité du droit. La territorialité du droit suppose la même application du droit pour tous les résidants d'un territoire donné. La personnalité du droit suppose la coexistence de différents droit sur plusieurs territoires, les droits en question vont être différents selon les groupes de personnes destinataires des normes.

Le choix qui peut exister entre l'un et l'autre des systèmes à des conséquences juridiques et il a des conséquences politiques. Ce choix se faisait à l'issu de conquêtes, le vainqueur choisissait soit d'imposer son droit aux vaincus, ainsi tous les habitants sont soumis au même droit. Ou alors le vainqueur peut laisser les vaincus vivre selon le droit qui leur était propre et de faire appliquer sur el territoire vaincu son droit à la population de la même origine ethnique que le vainqueur.

a) Une tradition romaine.

Ce principe de la personnalité des lois n'est pas une invention de l'époque Franque. Il a d'abord été utilisé par les romains face aux étrangers, les pérégrins puis ensuite face aux barbares.

Rome et les pérégrins : à l'époque Romaine, les pays conquis ont gardé une partie de leurs usages locaux. Ces peuples conquis sont les pérégrins qui avaient comme caractéristique d'être étranger à la citoyenneté romaine. Ils ont conservé une partie de leurs usages locaux, essentiellement en matière de droit privé. C'était très important car comme ils n'étaient pas citoyens romain, ils étaient exclus du droit civil romain. Entre romains et pérégrins il pouvait y avoir des rapports juridiques, pour ces rapports on utilisait le droit des gens (ius gentium). En 212 il y a eu une énorme innovation avec l'édit de Caracalla, cet édit a généralisé la citoyenneté romaine à tous les habitants de l'empire. Mais les usages locaux ont été conservé et la législation impériale a fini par élever les coutumes pérégrines au rang de coutumes provinciales romaines. C'est l'officialisation d'un pluralisme juridique, puisque le droit romain était bien supérieur du point de vue juridique il s'est imposé sur les usages locaux.

Rome et les barbares : par opposition aux pérégrins, les barbares appartenaient à des peuples qui vivaient au delà des territoires conquis. Néanmoins ces barbares progressivement se sont établis de manière permanente dans l'empire. Ils ont pu s'établir grâce à des traités passés avec Rome, c'est pourquoi on dit que ce sont des peuples fédérés. Ils voyaient leurs rapports juridiques avec les romains réglés par des traités. Ils ont gardé leurs coutumes, leurs juridictions et leur coexistence avec la population romaine provinciale était réglée de manière pacifique avec des traités.

b) L'épanouissement de la personnalité des lois dans le monde Franc :

On se situe en Gaulle et un certains nombres de peuples barbares y sont installés de manière permanente. Ils y sont installés en tant que peuples fédérés. Parmi ces peuples on trouve les Wisigoths, les Burgondes et les Francs Saliens. Ces francs ont respecté le droit des peuples qu'ils avaient eux mêmes soumis. Nous sommes arrivés sous le monde Franc à une pluralité des lois personnelles.

La pluralité des lois personnelles. On distingue les lois personnelles qui sont propres à chaque peuple et les lois qui s'appliquent à tous les habitants du royaume franc. Les lois personnelles de chaque peuple concernent le droit privé tandis que les ordonnances des rois vont intéressées le droit public. On trouve de nombreuse dispositions de droit civil mais beaucoup de droit pénal. On distingue deux grandes séries de textes : les lois barbares et les lois romaines.

En 476 c'est la promulgation du Code d'Euric qui compile à la fois des traditions romaines et des traditions Wisigothiques. C'est la première version de la loi des Wisigoths, c'est cette version qui va faire l'objet de rédaction dans le royaume Wisigoths d'Espagne, ce sera la base de leur droit. En 502 c'est la promulgation de la loi des Burgondes par le roi

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