Résumé Chapitre Introductif à l'histoire du droit

        CHAPITRE PRÉLIMINAIRE : DE L’APPARITION DU DROIT À L’HÉRITAGE ROMAIN

Ce qui aide le droit à façonner une société donné —> le contexte extra-juridique (la politique, la religion, l’économie, la morale, la philosophie, les faits sociaux … )

Deux possibilités :

- le droit est une conduite qui vient de la religion et de la morale

• le droit est isolé par les Romains

Pour comprendre que l’idée fut nouvelle dans l’Antiquité, il faut comprendre d’abord le système juridique antérieur de la tradition orientale (section I)

puis Rome qui délimite les frontières du droit, les Romains qui en font une discipline scientifique, ce qui amène à un nouveau système juridique (section II)

Section I : Les origines lointaines du droit dans le bassin méditerranéen

L’Ancien Orient : loi comme don de Dieu (paragraphe I)

Les philosophes Grecs vont reconnaître cette origine divine mais vont laisser les hommes légiférer leur quotidien et dans les cités des Vème et IVème siècle avant J.C., les lois sont un des éléments essentiels de la vie en groupe et font l’objet d’une élaboration particulière (paragraphe II)

Paragraphe I : L’origine divine des premiers droits

L’Orient = origine des premières grandes civilisations de l’humanité (les plus anciens = bassin du Tigre, de l’Euphrate et en Mésopotamie ). Les terres sont fertiles, agriculture sédentarisée, travail nécessaire collectif donc organisation politique nécessaire.

Vers l’an -3000 : apparition de l’écriture, outil important et indispensable pour l’administration et les activités échanges.

Au Proche-Orient, des témoignages sur : les droits cunéiformes (A) et le droit hébraïque (B).

Ils sont différents mais présentent des analogies qui amènent à une physionomie générale basée sur la religion, la morale et l’empirisme.

        A) Les droits cunéiformes

Texte rédigés en écriture cunéiforme : éléments combinés en forme de coins ou de clous. Ces droits s’étend sur 3000 ans avant notre ère couvrant la Mésopotamie, la Syrie et l’Anatolie, avec des civilisations brillantes et des Empires à certaines grandes périodes historiques.

La documentation provient d’actes de la pratique rédigés sur des tablettes d’argile, elle contient aussi des textes législatifs rassemblés dans des codes ou ordonnés dans des édits royaux.

Pas de document doctrinal et tous les droits cunéiformes ont en comment leur caractère empirique. Leur source est la coutume orale, le droit écrit intervient que pour compléter ou amender une coutume. Lois se présentant sous une forme casuistique (énumération de solutions pour des cas d’espèce regroupés par thèmes sur divers sujets).

Ces droits sont imprégnés par la religion. Droit mésopotamien = droit révélé = code Hammourabi, roi de Babylone qui a réussit à réunifier la Mésopotamie en -1750, promulgue code dans lequel il se proclame “Roi du droit”, il est debout avec la main devant la bouche en signe de respect devant Dieu qui siège sur un trône et lui tend un roseau pour lui dicter les codes sur des tablettes d’argile humides, ce droit ne devant jamais être modifié maudit d’avance celui qui tente de le changer, et il se rapproche plus de la morale dans cette société statique.

Autre signe religieux : l’ordalie (appelé “jugement de Dieu”) = mode de preuve faisant appel au Dieu : en l’absence de preuve, le plaideur doit passer une épreuve matérielle pour révéler la vérité : en Mésopotamie c’est l’ordalie fluviale, le plaideur doit aller au “dieu-Fleuve” = l’ordaliste (souvent le demandeur) entre à pied dans le fleuve jusqu’à une profondeur donnée à l’avance, s’il surnage il est innocent mais s’il coule il est coupable selon la volonté divine.

        B) Le droit hébraïque

Les Hébreux sont microscopiques par rapport aux empires du Proche-Orient mais ce qui donne à Israël une place importante dans l’humanité c’est sa religion, la première monothéiste et mère du judaïsme, christianisme et l’Islam.

Le droit hébraïque a les mêmes fonds culturels que les droits cunéiformes en s’appuyant sur la religion et l’empirisme.

Source juridique : la Bible —> les 5 premiers livres de l’Ancien Testament : Genèse, Exode, Lévitique, Nombres et Deutéronome, ils forment “la Loi” = LA TORAH, compilation du -Vème siècle faisant officiellement autorité pour la foi et la vie pratique.

Le Décalogue : noyau primitif de la législation hébraïque, Moïse reçoit sur le Mont Sinaï les 10 commandements du “doigt de Dieu” gravés sur des tables de pierre et sous la dictée de Dieu, il écrira le “code de l’Alliance”, norme juridiques coutumières et le “code Sacerdotal” pour normes culturelles. Droit hébraïque = objet d’une révélation divine.

“La Loi” contient : règles de culte, statuts familiaux, droit pénal, organisation de la justice, traitements des esclaves, règles morale, hygiène, diététiques et interdits alimentaires.

IMMUABLE. L’adaptation nouvelle est une interprétation fait par le juge, mais aussi revendiquée par les prophètes.

Un seul cas unique d’ordalie dans l’Ancien Testament : la femme adultère et l’épreuve des “eaux amères”.

Droit hébraïque => empirique. Absence de règles abstraites. Expression casuistique.

Transition : Procédé identique chez les Grecs mais ces derniers iront jusqu’à en faire une réflexion théorique sur le droit pour la première fois.

Paragraphe II : Le monde Grec et l’émancipation de la tutelle divine.

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