Vie Sociale

a) Eléments sur sa vie sociale :Introduction :

- Sujet de l’étude : Définition de bizutage : Actions , épreuve imposés , destinés à symboliser l’intégration de quelqu’un au sein d’un groupe ( nouveau au sein d’une entreprise , étudiants , pompier , …) Il y a souvent des incidents , matériel et/ou corporelle.

Ce sont souvent des humiliations ( ex : pour les hommes ils sont parfois contraint a se déguiser en femme et idem pour les femmes pour leur bizutage.) Chaque bizutage et différents, on peut être contraint a être arrosé d’œufs de farine ou encore de mousse a raser par exemple.

- Problématique : Quelles sont les conséquences juridique d’un bizutage ?

- Annonce du plan : Tout d’abord je vais vous parlez des différents types de responsabilité du bizutage. Puis je vous parlerez des responsabilités du fait d’autrui (responsabilité civile). Pour finir je vais vous parlez des conséquences qu’a un bizutage. Les deux types de responsabilités sont responsabilité civile & responsabilité pénale.

Développement :

1. Les types de responsabilité :

- 1.1 Responsabilité civile :

La responsabilité civile a une application plus large que la responsabilité pénale : - elle n’est pas répressive ( à la différence de la responsabilité pénale , mais elle est réparatrice).le rôles des assurances est important pour les responsabilité civile. Le recours aux assurances permet d’être indemniser.

La personne fautive à pour obligation de réparer le dommage causé à une ou plusieurs personne de son propre fait ou de celui de personne , d’animaux ou de tous autre chose dont elle à la garde. ( Ex : Accident a cause de son animal dans ce cas le propriétaire payeras les dommage causé , mineur qui se bat. Dans ce cas se sont les parents du mineur qui payerons les dégâts causé.)

il y a deux sortes de responsabilité civile : « la responsabilité civile délictuelle & la responsabilité civile contractuelle » L’origine de l’infraction peut être trouver dans un fait ou acte juridique.

Si fait : ( c’est-à-dire un accident par exemple) on dira responsabilité civile délictuelle si le fait est volontaire. Si le fait est non volontaire on dira quasi-délictuelle.

Si acte : Non-respect d’un contrat amenant à faire une grosse faute on parlera de responsabilité civile contractuelle.

Il y a 3 conditions nécessaire pour que les responsabilité d’une personne soit engager ( préjudice, fait & lien de causalité) le préjudice ou dommage peut être de trois types :

- Matériel : il est causé aux biens ou au patrimoine de la victime.

- Corporel : il est relatif , il touche le physique de la personne et comprend la douleur physique , le dommage esthétique ainsi que la privation d’une belle vie.

- Moral : Atteinte a l’honneur ou à la vie privée .

Le préjudice doit être certain , personnel & direct !

Si c’est 3 conditions sont la alors la personne doit réparer les dommage physique , morale

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