Transport International

Le transport est un élément stratégique qui met en valeur la compétitivité du vendeur. Les entreprises exportatrices choisissent leur mode de transport en fonction du coût, du délai et de la sécurité. D'autres critères tels que la nature du produit, la qualité et le pays de l'acheteur détermineront le choix du mode de transport principal. Les exportateurs confient souvent ces opérations à un partenaire extérieur tel que le transitaire, qui va organiser les prestations logistiques. En effet, le transitaire peut avoir différents rôles. Il peut remplacer l'exportateur dans ses démarches administratives (ex : douane). Il peut négocier les moyens de transports (mandataire) et enfin il peut réunir les envois de marchandises en provenance d'un ou plusieurs expéditeurs, à l'adresse d'un ou plusieurs destinataires, les frais de transport seront ainsi partagés avec plusieurs clients (groupeur). Les transitaires possèdent une gestion allégée et sont en grande partie équipés du système SOFI (système d'ordinateur de fret international) qui permet d'accélérer le dédouanement des marchandises et de surveiller leurs acheminements. Les moyens de transports sont majoritairement maritimes et terrestres (route, train), aérien.

L’importance vitale des transports pour les économies a conduit les ordres juridiques

Nationaux à reconnaître un caractère d’ordre public aux conventions internationales en matière de transport et à leur attribuer, dés l’origine aux règles prescrites par ces conventions.

Le contrat de transport peut mettre diverses parties en présence. On rencontre notamment :

• L’expéditeur : il s’engage, en nom propre et pour compte de son commettant, à confier la marchandise eu transporteur ; en vue du transport ;

• Le commissionnaire : il s’engage ; en nom propre et pour compte de son commettant, à faire transporter la marchandise et, en outre, à effectuer certaines prestations annexes comme la réception, le dédouanement, l’entreposage, l’assurance, etc. ;

• Le transporteur : il s’engage à déplacer la marchandise d’un point à un autre ;

• Le destinataire : est la personne à laquelle doit être remise la marchandise au terme du transport ;

• Le commissionnaire de transport : il s’engage à effectuer un transport, mais fait effectuer celui-ci en son nom et pour son compte, par un autre transporteur.

I- Le transport Maritime

a) Définition

Le transport maritime est le mode de transport international le plus ancien. Il représente encore aujourd’hui 90 % du commerce international en volume, même si sa part tend à diminuer ces dernières années.

• Ses avantages sont : un coût raisonnable, le transport de n’importe quelle marchandise (voir les différentes techniques).

• Ses inconvénients sont : la durée du transport (transit time), les risques plus élevés, le coût de l’assurance et de l’emballage, et le non équipement de certains ports pour les porte conteneurs.

b) le contrat de transport

 Les parties au contrat

Le chargeur représente la marchandise. Il peut être :

- l’expéditeur réel

- le transitaire ou

- le destinataire

L’armateur, représenté par sont agent portuaire. (Au départ les B/L étaient toujours signés par le capitaine, mais maintenant les agents sont aussi mandatés pour cela).

 Les obligations des parties

1. Du chargeur

- doit déclarer par écrit tous les éléments permettant d’identifier la marchandise

- faire toutes les obligations du dangereux (IMCO)

- emballer sa marchandise suffisamment solidement

- étiqueter et marquer les colis

2. Du transporteur

- mettre le navire en état de navigabilité

- prendre en charge les marchandises ( généralement la prise en charge est faite lorsque la marchandise est mise à bord et qu’on nous délivre un « mate’s receipt » attestant le chargement)

- émettre le connaissement après avoir contrôlé l’état de la marchandise

- transporter et garder la marchandise (assurer sa sécurité)

- remettre les marchandises au porteur du connaissement

- notifier l’arrivée du navire (au « notify »)

 Le connaissement.

C’est un reçu de la marchandise, la preuve du contrat de transport, un titre représentatif de la marchandise.

Il est négociable, donc il peut être vendu pendant le transport de la marchandise.

Il y a différents types de connaissement :

1. Le connaissement « à personne dénommée » ou nominatif

Le connaissement devient donc non négociable. IL faut rayer « à l’ordre de » et écrire « non négociable ».

Il est très peu utilisé car on perd les avantages du B/L.

2. Le connaissement « à ordre »

On peut indiquer comme réceptionnaire soit un transitaire soit une banque, qui ne cèdera le document par endossement que contre la garantie du paiement. Dans ce cas il faut indiquer en « notify » le destinataire final.

3. Le B/L « au porteur »

Très dangereux. C’est le porteur qui a le B/L et l’armateur a l’obligation de lui remettre la marchandise. Mais si le B/L est perdu et que quelqu’un d’autre le trouve, il peut aller chercher la marchandise.

II- Le transport Routier

a) Définition

Le transport routier se divise en trois catégories. La première est le routier de personnes. Cela regroupe l'ensemble des entreprises permettant de transporter des voyageurs. Le transport routier fait parti des transports terrestres comme le transport ferroviaire.

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