Ressources humaines ; les formalités et procédures d'embauche et de départ

Les Ressources Humaines  

Chapitre 1

SUIVRE        LES FORMALITES ET PROCEDURES

D’EMBAUCHE ET DE DEPART

Questions :

1. Souvent en nombre limiter dans une jeune PME, la gestion administratif est souvent considérer comme accessoire et contraignant du fais de la règlementation juridique, or elle demande du personnel qualifié notamment au niveau de la gestion des RH, dès que la PME se développe est l’embauche elle ne peut plus faire d’économie dédiée à la gestion du personnel.

1. Pouvoir retrouver chez le nouvel embauché les compétences indispensables au poste de travail laissé vacant par Monsieur BERNANRD.  La nouvel recru doit être en mesure de s’intégré rapidement à la nouvelle entreprise. Cette embauche à des risques Sébastian peut se révéler incompétent ou avoir des difficultés au poste et à l’entreprise. Il peut quitter M2L qui devra relancer le processus de recrutement et en supporter les coûts.

1. Une PME comme M2L ne rencontre pas forcément des situations du personnel il est donc nécessaire de laisser une trace des règles à appliquer et des documents à utiliser lorsque survient l’embauche ou le départ d’un collaborateur. La recherche et la vérification des informations juridiques ainsi que la conception des documents prennent du temps. La procédure permet un gain de temps et une plus grande efficacité dans la gestion administrative, cela facilité la délégation.

Société M2L

9 rue Atlantis

ZA du Châtenet
87410 Palais-sur-Vienne

        Sébastien BOIREAU

        22 rue Ferdinand Buisson

        87000 LIMOGES

        A PALAIS SUR VIENNE

Objet : Promesse d’embauche

Monsieur,

Suite à notre entretien, nous avons le plaisir de vous informer de notre intention de vous engager au sein de notre société à compter du 1er         octobre N, en qualité d’agent de maîtrise, pour une durée indéterminée.

Vous exercerez vos fonctions au sein de notre société M2L – 9 rue Atlantis, ZA du Châtenet, 87410 LE PALAIS-SUR-VIENNE. Vous aurez pour missions :

• Assurer l’installation des équipements numériques,
• Veiller au bon fonctionnement des machines,
• Effectuer les réglages des équipements,
• Diffuser les consignes de sécurités
• Gérer les consommables

Votre salaire mensuel sera de 2400 euros brut pour un horaire hebdomadaire de 35 heures de  8H30 – 12H30 / 14H00 – 18H00 heures.

Le présent engagement n'est pas définitif, car soumis à une période d'essai d'une durée initiale de deux mois qui pourra faire l'objet d'un renouvellement, conformément aux dispositions prévues dans la convention collective.

Merci de nous confirmer votre accord sous 8 jours, en nous retournant un exemplaire de la présente lettre, avec votre signature précédée de la mention manuscrite « lue et approuvée ». 
À défaut de réponse de votre part dans ce délai, la présente lettre d'engagement sera caduque. 

Nous vous souhaitons la bienvenue dans notre équipe et vous prions d'agréer, Monsieur, nos sincères salutations.

Fait à [ville] en deux exemplaires

[Nom du signataire]        [Nom du signataire/candidat]
[Nom de la Société]        [SIGNATURE]
[SIGNATURE]

1er cas :  le candidat au poste d’infographiste à donner son accord pour intégrer M2L à l’issue des entretien d’embauche. Aucun écrit n’a donc été signé. Le candidat a finalement intégrer une autre entreprise et M2L c’est retrouver sans collaborateur et dans l’obligation de rechercher un nouveau collaborateur.

2ème cas : l’assistante commercial a remis en cause un accord oral relatif à ses horaires de travail. Donc, en l’absence d’écrit précisent ses horaires, M2L n’a pas été en mesure de prouver les caractéristiques de la relation contractuel et à donc perdu le procès.

3ème cas : le défaut de déclaration d’embauche du nouveau salarié a eu pour conséquence des sanctions pénal et un sentiment de culpabilité pour Anne Laura 

Selon la directive européenne du 14 octobre 1991, les mentions à faire figurer pour préciser la relation contractuelle du travail sont :

• L’identité des parties (émetteur destinataires)
• L’emploie occuper (poste)
• La rémunération
• Le lieu de travail
• La durée du travail.

La prudence doit conduire M2L à ajouter des éléments important dans la lettre d’engagement comme :

• La nature du contrat et la durée de la période d’essaie
• Les horaires de travail
• Un descriptif des missions à accomplir

2) Préparer la déclaration d’embauche du salarié

a) mode opératoire DPAE

- informations sur l’entreprise (SIRET, code NAF, dénomination, adresse de l’établissement…)

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