Qualifier la responsabilité civile

Qu'est que la responsabité civil

La responsabité en droit à deux axceptions :

-pénal

-civil

responsabilité civil : c'est l'obligation de reparer les concequence d'un dommage coser au autruit

responsabilité pénal : c'est l'obligationde, c'est actes devant les jurediction réprésive

la responsabilité pénal senctionne les infractions au loi pénal :

-contravention

-délit

-crime

précision, la responsabilité civil peut délictuel :

-fait personnel (une faute personnel)

-fait d'autruit

-parents vise avis de leurs enfants mineur

-employeurs au salariés

-fait des choses (une chose dont a la garde)

3 conditions sont nécéssaires :

-fait générateur ou une faute

-dommage

-liens de cause à effets

dommage : une perte subie a l'occasion d'un evenement accidentel ou non

la traduction juridique d'un hommage s'appel un préjudice

2 types de préjudice :

-patrimoniale (argent)

-extra patrimoniale, qui lui est le (prix de la douleur)

le dommage, doit être certain, direct et déterminé

Qu'elles sont les mecanisme d'indemisation et reparition

le principe de la reparation integrale, la victime doit ce retrouver dans la situation identique ou elle se trouvais avant d'avoir suivis les fais dommagé, elle ne peut s'enrichire du fais du dommage

les mecanismes possible, l'indemnisation indirect et/ou l'action en responsabilité

le principe :

-la victime est indemnisé

-par l'assurence

-par indemnisé

le contrat

-signé :

2 parties ou plusieurs :

-Co contractants (contract avec plusieurs partis)

-Sigenent

-elles s'accorde:-objet

-prix licite

-pause

-capacité

-obligation

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