Les rapports caution solidaire - créancier

/ Les rapport caution solidaire – créancier :

On a observé que le cautionnement solidaire le plus rependu (solidarité entre le débiteur principal et la ou les cautions) offre au créancier une grande sécurité. A son égard en effet, cautions et débiteurs sont assimilés à des débiteurs solidaires. C’est l’article 1054 CCC (2021 D-Cvil) qui à propos des effets du cautionnement renvoie en cas d’engagement solidaire de la caution aux principes établis pour les dettes solidaires. Voir art 151COC (1200 et suivant CCF)

On rappel de tel principes qui se ramène aux effets principaux et aux effets secondaires de la solidarité.

1 effets principaux :

- Le créancier peut réclamer la totalité de la dette garantie à la caution sans que celle-ci puisse opposer ni bénéfice de discussion ni le bénéfice de division.

- Le paiement fait par une caution libérer le débiteur aussi que on les autres à l’égard du créancier.

- La caution peut opposer aux créanciers toutes les exceptions qui ne sont pas purement personnelles au débiteur art (184 COS – 1208 code civil)

3) effets secondaires :

On fait toujours reposer de tels effets sur l’idée de représentation mutuelle entre les codébiteurs solidaires. L’intérêt de tels effets est suivant de simplifier la poursuite au créancier :

• La mise en demeure adressée à la caution ou au débiteur produit effet à l’égard des deux.

• L’interruption de la prescription à l’égard de l’un s’impose à l’autre mais plus originalement ce qui est jugé entre caution solidaire et créancier s’impose au débiteur.

• B/ Les rapports de débiteur principal caution :

Ces rapports sont mis à part le système de représentation mutuelle observé, régis par les règles du cautionnement : régime de base.

La caution simple ou solidaire peut importe est tenir par un autre : le débiteur principal. Ainsi dispose t-elle contre lui de recours après et même avant paiement déjà examiné la deuxième variété de cautionnement.

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