Dissertation: la souveraineté et démocratie

Dissertation : LA SOUVERAINETE ET DEMOCRATIE.

Si l’autorité suprême et absolue était détenue par une seule personne, cela mènerait à un régime despolitique ou une dictature. Or, en France, on constate que le pouvoir est entre les mains du peuple français, de la nation. On parle alors de souveraineté .Ce principe est d’ailleurs posé dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 : « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément ». Au fil de l’histoire la souveraineté a évolué, pour changer de formes, c’est ce que l’on montrera dans la première partie, qui nous permettra de parler de la souveraineté nationale, qui va se traduire par un régime représentatif, on fait alors appel à des représentants chargés de représenter le peuple pour voter des décisions. On peut ainsi rapprocher cette notion de souveraineté nationale avec celle de démocratie. La démocratie est le régime politique dans lequel le peuple est souverain. C’est ainsi dans la deuxième partie que nous verrons la démocratie, avec la corrélation de la souveraineté, mais on verra aussi les limites de la souveraineté, avec son évolution dans la période moderne .Ce raisonnement nous conduit a nous demander quel est le lien entre la souveraineté et la démocratie ? Pour récapituler, on parlera tout d’abord de la souveraineté et ses différentes formes, puis ensuite nous évoquerons la démocratie.

I) Les formes de la souveraineté

La souveraineté se définit comme la source du pouvoir et du droit dans l’Etat. C’est le pouvoir de commandement qui est attaché à l’Etat. Elle a été théorisée par Jean Bodin, pour lui c’est la source du pouvoir et de la loi. La souveraineté peut-être vu dans deux approches différentes, et peut prendre plusieurs formes puisqu’elle a évolué au fil de l’histoire.

A) Les deux approches de la souveraineté

La première approche c’est celle de la souveraineté externe , qui ce conçoit comme l’indépendance sur le plan international de l’Etat qui est à l’égalité avec les autres Etats , qui n’est pas subordonné , la souveraineté externe peut être qualifiée par cette phrase » la souveraineté est la qualité de l’Etat de n’être obligé et d’être déterminé que par sa propre volonté dans les limites du principe supérieur du droit , et conformément a but collectif qui est appelé a réaliser la souveraineté de l’Etat cela implique qu’il n’y a pas d’ingérence sur son territoire ». Il s’agit donc d’autolimitation, car cette souveraineté trouve des limites dans la souveraineté des autres Etats, dans les conventions que l’Etat accepte de conclure, qui peuvent aboutir à des limitations de souveraineté telle que l’OTAN qui aboutissent a soumettre l’Etat à des contraintes. Ensuite, il y a la deuxième approche de la souveraineté avec la souveraineté interne.

La souveraineté interne à l’Etat correspond au pouvoir originel et suprême dans l’Etat, elle serait ainsi le droit de commander à tous les individus résidents sur le territoire nationale et composant la nation. L’Etat est ainsi souverain, c'est-à-dire qu’il décide seul pour son territoire, il a la compétence de sa compétence, ce qui veut dire qu’il a la capacité de maîtriser ses compétences éventuellement de décider de les transférer ou de les récupérer.

Puis la souveraineté peut prendre plusieurs formes, avec ses différentes révolutions.

B) Les différentes formes de la souveraineté

La première forme est la souveraineté royale. Cette souveraineté était utilisée sous l’ancien régime , le système politique était celui de la monarchie de droit divin , le pouvoir a pour seul source Dieu , et c’est cette légitimité divine qui donne le pouvoir au Roi , qui lui donne le droit de gouverner . Cette souveraineté royale se considère comme la phrase « Etre Roi de France ».

Mais c’est pendant la révolution que l’on va réformer le pouvoir et ainsi réduire celui du Roi pour en donner aussi au peuple. C’est comme cela que quelque temps après va naitre la seconde forme de la souveraineté.

C’est la souveraineté populaire, qui a été théorisée par Rousseau .Dans la souveraineté populaire celui qui exerce le pouvoir c’est le peuple, la loi sera ici le fruit de la volonté commune. Dans cette approche chacune des personne est un code souverain, on parle ainsi de fraction de la souveraineté, la souveraineté au total serait l’addition de toutes les fractions, les citoyens ont égalité avec les autres.

La troisième forme c’est la souveraineté nationale, en effet, on sort d’une monarchie absolue on a donc peur de laisser le pouvoir entre les mains

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