La facturation
Rapport de stage : La facturation. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Quentin Lgr • 3 Avril 2018 • Rapport de stage • 1 627 Mots (7 Pages) • 1 107 Vues
LA FACTURATION
PLAN DU COURS
[pic 1]
1/ LA FACTURE
- LE ROLE DE LA FACTURE
- LES REGLES DE PRESENTATION DE LA FACTURE
2/ LE CALCUL DU NET A PAYER
- LE CORPS DE LA FACTURE
- LA PRISE EN COMPTE DE LA TVA
- LES RÉDUCTIONS COMMERCIALES
- LES RÉDUCTIONS FINANCIÈRES
- LES FRAIS DE TRANSPORT
3 /LES AVOIRS
- LES RÉDUCTIONS HORS FACTURE
- LES RETOURS DE MARCHANDISE
1/ LA FACTURE
Définition :
1.1/ Le rôle de la facture
- Pour le vendeur :
- C’est le point de départ de la du client
- C’est également l’origine /
- .
- Pour le client :
- Elle permet de justifier de son achat auprès de son assurance en cas de vol ou perte
- Elle permet également de justifier une demande d’intervention du SAV
- Pour les entreprises clientes, elle permet la au regard :
- de l’impôt sur les sociétés
- et de la TVA.
1/- 2 LES RÈGLES DE PRÉSENTATION DE LA FACTURE
- Dans la plupart des cas:
Document en plusieurs exemplaires le plus souvent, et qui comprend :
- l’original obligatoire pour le client
- un exemplaire pour le service comptabilité du vendeur
- éventuellement des copies pour le client et pour le dossier client du vendeur
- une liasse de documents tirés de la facture mais dont la fonction est différente, à savoir
- le bon de livraison, qui atteste de la remise du bien
- le bon de garantie
La facture destinée au particulier
- Pour les petits montants, le document attestant de la vente sera simplement représenté par le ticket de caisse
- Pour les achats importants justifiant de mise en œuvre d’une garantie ou d’un service SAV, il y aura généralement remise d’une véritable facture identifiant précisément les conditions de vente. La seule différence avec les factures pour professionnels est ..........................................................................................
- La facture destinée au professionnel :
Lorsque le client est professionnel, les implications fiscales de son achat entraînent l’obligation de remettre une facture comprenant plusieurs facteurs : voir annexe.
2/- LE CALCUL DU NET A PAYER
2/.1 LE CORPS DE LA FACTURE
Suit deux règles de calcul simples :
- une ligne par produit acheté
- la somme des lignes est égale au montant brut de la facture.
2.2 LA PRISE EN COMPTE DE LA TVA
TVA =
C’est une
Toutes les ventes de biens et service en France y sont soumises
- Le calcul de la TVA
Prix HT x taux :
- , qui concerne la quasi totalité des produits
- , qui concerne certains produits de première nécessité, comme les produits alimentaires.
[pic 2]
TVA
HT =
[pic 3]
TTC =
TTC =
- La déductibilité de la TVA pour le client
Le principe de déductibilité est le suivant :
D’une part, lors d’une vente, l’entreprise encaisse la TVA payée par son client. Mais cette taxe ne lui appartient pas : et doit la reverser au Trésor Public.
On l’appelle la
D’autre part, lors de l’achat de son produit, l’entreprise a déjà payé de la TVA à son fournisseur. Cette somme déjà payée viendra diminuer la somme à verser à l’Etat.
On l’appelle
Ainsi, l’entreprise reverse au Trésor le montant de TVA qu’elle a encaissé sur ses ventes (= TVA Collectée), sous déduction de la TVA qu’elle a déjà payée (TVA déductible)
Soit TVA à décaisser = TVA à verser au Trésor,
=
Exemple :
Un produit vendu 1000 € HT avait été acheté 800 € HT.
Donc :
TVA Collectée = [pic 4]
TVA déductible = [pic 5]
TVA à décaisser = [pic 6]
Le vendeur a encaissé de TVA qu’il doit verser au Trésor. Mais il a déjà payé
de TVA à son fournisseur lors de l’achat. Il ne reversera donc que € au Trésor.
- Le prix à annoncer au client :
Compte tenu de la possibilité réservée aux entreprises de déduire la TVA :
- Client entreprise : le prix est annoncé HT s’il s’agit d’un bien nécessaire à l’exploitation car le professionnel peut déduire sa TVA et ne la supporte pas.
- Clients administrations et particuliers : prix annoncé TTC, car ils supportent intégralement la TVA.
2.3/- LES REDUCTIONS COMMERCIALES
Les réductions commerciales se calculent en cascade, les unes à la suite des autres.
Elles diminuent le montant de la base imposable à la TVA.
[pic 7]
Rabais :
[pic 8]
Remise :
Le montant dû après ces rabais et remises correspond au
D’où la formule
Net commercial = brut – RR (= Rabais, Remises)
Lorsqu’il y a plusieurs réductions commerciales, on obtient le même net commercial, quel que soit l’ordre adopté pour ce calcul.
[pic 9]
Exemple :
Les remises et rabais se déduisent du brut
Brut HT[pic 10] | 128,00 |
Remise 5 % | 6,40 Net commercial |
121,60[pic 11] | |
Remise 2 %[pic 12] Calcul en cascade : la deuxième remise se calcule sur les 121,60, et non sur 128 | 2,43 |
119,17 La TVA se calcule sur le net commercial | |
TVA 20 % | 23,83[pic 13] |
Net TTC | 143,00 |
...