INTRODUCTION GENERALE AU DROIT

INTRODUCTION GENERALE AU DROIT

JEAN CARBONIER : 1908-2003, c'est un sociologue du droit, c'est grâce à son impulsion que va être créer un laboratoire de sociologie juridique. Sa thèse est que le droit doit être sans rigueur (Flexible droit, 1969 où il expoe sa conception de la sociologie juridique). Il a préparé des projets de lois et vérifié l'efficacité des moyens de sociologie juridique, il a aussi participé à l'évolution du droit. A son époque, le ministre de la justic lui a delander de réfléchir a des réformes législatives rendues possibles par l'évolution des moeurs, notamment en droit de la famille, sur la tutelle, sur les régimes matromoniaux, sur la filiation et sur le divorce. Il a pris part pour l'inflation juridique, qui pour lui caractérise la France comptemporaine ("Droit et passion du droit"). Il constate qu'on légéfère de plus en plus, qu'on fait beaucoup plus de lois dès qu'un problème surgit, et préfèrerait qu'on légifère moins mais mieux.

GERARD CORNU : Grand juriste, dit "Le Doyen Cornu". Il était professeur. Il était très attentif au plan, pour lui la forme est indiciotiable du fond, elle est l'oeuvre elle-même. Il prétait une grande attention au vocabulaire. Il avait une vision du droit, mais aussi une vision de l'homme. Comme Carbonier, il est un humaniste. Ils se sont rencontrés et Carbonier a eu une influence décisive sur Cornu ("L'Art du droit en quête de sagesse"). En 1969, COrnu a été membre de la commision chargé de rédiger un nouveau code de procédure civile, avec le professeur Motulski, masi elle est surtout l'oeuvre du Doyen Cornu, ce qui fait de lui un praticien du droit. Il apporte des innovations majeures, notamment dans le 1er chapitre, sur les fils directeurs du procès, mais aussi sur la qualité de rédaction de ce code, chaque mot et chaque virgule a été mûrement réfléchi. Cela a été considéré comme un code modèle. Cornu est aussi célèbre car on lui a confié la tâche d'élaborer un Vocabulaire Juridique, dans lequel il a étudier en profondeur la linguistique.

Introduction : Qu'est-ce que le droit ?

Partie 1 : Le langage du droit (fondamentale)

I) Le vocabulaire juridique

Partie 2 : Le droit envisagé comme un ensemble de règles : le droit objectif ( car on distingue le droit objectif (ensemble de règles) et le droit subjectif (ensemble de prérogatives), selon la définition de F.TERRET)

I) Les critères du droit

II) Les différentes branches du droit dans le système juridique français

III) Le système judiciaire

IV) Les chemins qui mènent au droit, les sources du droit

Partie 3 : Le droit envisagé comme un ensemble de prérogatives : les droits subjectifs

GEORGES VEDEL (1910-2002) a été professeur, il a été le doyen de l’université de droit de Paris, il a été conseiller juridique de la délégation français et va négocier sur le marché commun (après la 2nde guerre mondiale 1956), il a été membre du Conseil Constitutionnel de 1980 à 1989, il a été le président du comité consultatif pour la révision de la constitution en 1993. « Au soir d’une vie de juriste, on peut ne pas disposer d’une bonne définition du droit » a dit VEDEL en 1990, c’est une réponse à « Qu’est-ce que le droit ? ». Il ne sait pas ce qu’est le droit, mais une société ne peut pas vivre sans droit.

KELSON

DUGUI

HORIOU

Propos de Michel VILLEY (1914-1988), qui est un historien et un philosophe du droit, c’est aussi un romaniste (soécialiste du droit romain) « ….. le droit est forgé à coup de discours ». D’après l’analyse de philosophes grecs….. lorsque surgissent des procès

Le droit né à partir du moment où des hommes pris dans un conflit, au lieu de le ….. qd la parole est établie au moyen des

Le droit positif est le droit posé dans un Etat applicable ici et maintenant. On peut le tordre.

Pr carbonnier le droit subjectif est comme le système juridique

Partie 1 : LE langage du droit

Chapitre 1 : LE vocabulaire juridique

Paragraphe 1 : Un vocabulaire spécialisé qui s’enracine dans l’Histoire

Le langage juridique C’est l’ensemble des mots de la langue frnaçaise qui a au moins un sens juridique. C’est un sous-ensemble de la langue française et comprend plus de 10 000 mots. LA langue française comporte plus de 50000. Les termes de la langue française uniquement juridique sont 400. Il y a une spécificité du langage du droit. On remarque que les 400 termes n’ayant qu’un sens juridique ne renvoient pas aux notions les plus fondamentales de la matière.dans Ce vocabulaire de spécialité chaque mot a un sens.Ce vocab s’enracine dans une tradition. On le verra avec les adages et les maximes du droit. G.CORNU est le spécialiste de la linguistique juridqiue et dit que « l’ancienneté est une marque essentielle de ce trésor ». Le langage juridique est général, le langage législatif est par rapport au loi, le langage judiciaire est par rapport au jugement donné. Le langage juridique a bcp évolué, mais le langage d’aujourd’hui ne diffère pas de façon très sensible de celui des siècles passés. Ce qui n’est pa sle cas des langages po et eco. Le langage juridique est inscrit dans l’histoire. On pourrait dire que le langage est archaique si le juriste utilise des termes et des tournures qu’on utilise plus. Si on utilise des termes anciens mais qui n’ont pas d’équivalents dans le langage général alors ce ne sont pas des termes archaiques. On parled’amphytéose, on parle aussi d’un bail amphytéotique (c’est une convention de bail pour une duré de plus de 18 ans et portant sur une terre rurale). Il y a des termes qui appartiennent seulement au vicab jurique, on parle alors d’appartenance juridique exclusive. Il y a aussi des termes qui ont un sens juridque mais aussi un sens dans le langage courant (toute appartenance).

Paragraphe 2 : Terme d’appartenance juridque exclusive et

Il y a donc un vocab où certains termes n’ont un sens qu’en regard du

...