Réglementation prudentielle banques

Chapitre 1 : De Bâle 1 aux dernières réformes ; règle prudentielle au niveau internationale

Section 1 : règlementations prudentielles de Bâle 1 et 2

1. Bâle 1

Bâle : siège de la BRI (Banque des Règlements Internationaux) en Suisse et du comité de Bâle (ratio de Bâle)

Accords de Bâle 1 par le comité de Bâle en 1988 avec une application en 1989

Objectif : assurer la solvabilité et la stabilité financière des bq dans le monde.

Cette accord repose sur le ratio COOKE (ratio Tier One) :

Les fonds propres / engagement de la bq sur le risque de crédit > 8%

Bâle 1 prend en compte uniquement le risque de crédit et devait constituer un rempart contre l’instabilité fin. Cet accord s’est révélé inefficace, elle n’a pas pu empêcher de nombreuse faillite de banque en 90’s (Crédit Lyonnais, Barings [UK]).

Le risque de crédit à augmenté à travers le dvlpt de la titrisation et des produits dérivés (les SWAPS de défaut de crédit [CDS]).

Titrisation : le transfert ou le partage du risque de crédit entre différents acteurs fin. Ex : jusque dans 90’s les bq octroyaient des crédits au Ets ou ménages et en contrepartie les bq supportent le risque de crédit. Avec la titrisation les bq ne supportent plus le risque de crédit et elles transferts le risque de crédit à d’autres agents qui vont détenir sous forme de titre (titre obligataire qui rapportent qqc à celui qui le détient).

Le ratio COOKE : il se révèle insuffisant puisqu’il ne tient pas compte des différences de qualité entre les emprunteurs (des bons et mauvais emprunteurs) ni de la réduction potentielle du risque induit par la diversification du portefeuille ou par la prise de garantie (par exemple des hypothèques)

1.2 Bâle 2

Bâle 2 est mis en place en 2006 et application en 2008 en France

Prend en compte le risque de crédit, Mé et opérationnel

3 piliers :

1. Ratio Mc Donough = Fonds propres / engagement bq sur risque crédit, Mé et opérationnel > 8%

Ratio Core Tier One = Fonds propres « dures » / engagement bq sur risque crédit, Mé et opérationnel > 2%

Fond propres de dures/qualités = K social + réserves + î minoritaires

1. Risque de tx et de liquidité : ils ne sont pas couverts dans le 1er pilier, ils peuvent être surveillés par le superviseur national (ACPR) à la D des bq
2. Renforcement de la discipline de Mé à travers plus de transparence de la part des bq

Ces 2 derniers piliers se sont révélés inefficaces, de plus la crise de 2008 met en évidence l’inéquation de Bâle 2 face aux situations extrême puisque Bâle 2 ne se focalisait que sur le K et négligeait l’aspect liquidité

XXXXX (morceau de cour manqué suite RDV avec Alexandra)

1.3 Bâle 3

Accord de Bâle 3 est introduit en réponse à la crise de 2008 causé entre autres par un croissance trop forte des bilan et des hors bilan des banques, qui est causé également de la baisse du niveau et de la qualité des fon propres et également du manque de réserve et de liquidité de certaine banque.

En avril 2009, on a tout d’abord de recommandation au sommet du G20 (qui réuni les 20 plus grosses puissances), puis on aura le G20 de Pittsburg en été 2009 et le comité de Bâle le 16/12/2010. Mais il est rentré en vigueur progressive de 2013 à 2019.

Les ratios sont durcis et tous les risques sont pris en compte (risque de crédit, Mé, liquidité et opérationnel). Le ratio TIER ONE = FP/engagement de la bq /tous les risques >10%

On renforce la couverture de Mé en exigeant plus de K pour les activités risqués de Mé ou de titrisation.

On intègre le risque de liquidité à travers 2 ratios de liquidité : CT (<30jours) et MT (à 1 an)

A travers Bâle 3 les réformes micro (sur 1 bq) et macro (sur +++ bq) prudentielles sont également pris en compte afin de réduire le risque systémique (qu’une bq fasse faillite et qu’elle entraine les autres) et la pro-cyclicité (quand crise = perte pour bq et baisse di nbr crédit qui n’arrange pas les choses). L’augmentation du niveau des FP peut avoir des effets dissuasif pour les bq ainsi que si elle ne dispose pas d’un délai raisonnable pour respecter ses exigences.

Section 2 : Limites de Bâle 3

Lobby = groupe de pression

La FBF (fédération Bancaire Fr) est le lobby bancaire Fr. ils critiquent fortement Bâle 3 puisque selon eux ils gèlent le K des bq de sorte qu’elles accordent moins de crédit à l’éco et donc moins de croissance.

Ce lobby bancaire exige une baisse des exigence de Bâle 3 (moins sévère, moins restrictif), et des délais supplémentaire pour l’appliquer et une réglementation nouvelle qui soit moins punitive.

En réalité ce lobby « dit n’importe quoi » (s’est trompé) puis que le nbr de crédit a juste augmenté (grâce aux tx bas surtout), la croissance a donc augmenté depuis 2013. L’argument du lobby n’est pas valable.

Nouvelle critique des lobbys. Du fait de la complexité à appliquer Bâle 3 on devrait s’attendre d’une baisse des profits des bq SAUF (et excepté les amendes) les profits des bq ont augmenté (les bq se sont plus diversifié sur différents marché, les bq ont su s’adapter (ex : vente de la téléphonie). Les frais bancaires ont par contre augmenté pour les clients. Cette critique n’est donc pas valable.

Critique valable ! Bâle 3 ne traite pas du SHADOW BANKING (SB) (finance de l’ombre/cachée, système bancaire parallèle). C’est un système d’intermédiation de crédit impliquant des entités et des activités potentiellement extérieures au système bancaire régulé (des acteurs qui font des crédits et qui ne sont pas des banques donc non régulés). Ex : assurances, edge fund, bq d’investissement, organisme de gestion, fintech, … ils ne sont pas régulé par Bâle 3 et donc ils peuvent prendre tous les risque qu’ils veulent. Il s’agit d’un mode de fin alternatif interbancaire de la part d’entité qui ne reçoivent pas de dépôt et qui ne sont pas soumises à la règlementation en vigueur.

...