Régimes parlementaires et régimes présidentiels

REGIME PARLEMENTAIRE ET REGIME PRESIDENTIEL

• Régime parlementaire : non un régime dont l’architecture institutionnelle fait du parlement un parlement fort
  ^[a]
• Régime présidentiel : non un régime dont l’architecture institutionnelle fait du président un président fort^[b]
• Exemple : USA -> régime présidentiel
• Elles constituent une typologie forgée de façon empirique à la fin du 19ème siècle par Bagehot en 1867 —> régime américain fondé sur la constitution de Philadelphie en 1787.
• Régime UK : pas fondée sur une constitution écrite. Repose sur des conventions de la constitution sur les pratiques qui sont imposés à l’ensemble des acteurs y compris au roi et reine. Ces derniers nomment premier ministre le leader du parti major à la chambre des communes. Pas de constitution car il y a une stabilité depuis 1688. Évolution avec le temps au 19ème siècle sous la Reine Victoria car droit de suffrage s’élargit et devient universel (masculin) <=> légitimité politique laisse place à la légitimité du suffrage.
• Régime français : constitution car Révolution car abolition de l’ordre ancien et des privilèges donc réinventer et rédiger une constitution. Élargissement du droit de suffrage (1848).
• 1867 : régime USA et UK ont acquis leurs caractéristiques essentielles.

1. Comparaison des régimes

    A. Le régime présidentiel

    Régime USA : régime présidentiel

• Régime présidentiel : il est élu par le peuple tout comme la chambre des représentants. L’indépendance de la législative et des pouvoirs exécutifs…
• Présidentiel : Electorat —> parlement <=> exécutif
  ^[c]
• En Nov. 2016 les américains ont élu Trump et renouvelé le Congrès donc deux pouvoirs doivent vivre ensemble. Le président ne peut pas dissoudre le sénat et la Chambre des Représentants. Le président n’est pas du même parti que le Congrès.
• Trois élections décisives : président, Chambre des Représentants et Sénat. Ces trois élections doivent trouver des compromis.
• Régime où la fabrication de la loi doit être votée par le Congrès mais doit être signée par le président qui a un droit de veto. Ce système est reçu comme un système protecteur de la liberté.

    B. Le régime parlementaire (régime UK)

• une seule élection décisive
• Parlementaire : Electorat —> parlement —> exécutif^[d] 
• Pendant longtemps, le parlement devait composer avec un monarque qui n’avait pas renoncé à gouverner. C’est sous le règne de la Reine Victoria que l’intégralité du pouvoir exécutif est dans les mains du Prime Minister.                                 Discours du trône (écrit mot par mot par le PM) —> chaque année, la reine s’adresse aux parlementaires et prononce un discours programmatique qui décrit les grandes orientations de ce que va être les activités du cabinet.
• Le PM et le cabinet procèdent du parlement qui, lui-même, procède du corps électoral.
• Dans la plupart des cas, au terme des élections législatives, l’un des deux partis possède une majorité commune.
• Il n’y a pas de coalition gouvernementale.
• Le PM exerce une autorité sur son cabinet (exerce le pouvoir de leader du parti). Ils n’ont donc aucune difficulté à faire adopter des projets de loi par la Chambre des Communes.
• Dans un régime parlementaire bi-partisan, où il y a une fusion entre le cabinet et majorité parlementaire, l’essentiel du pouvoir est dans les mains du PM.
  
• Parlement : vote la loi et contrôle l’exécutif ^[e]
  
• Le gouvernement est politiquement responsable devant la CC^[f]. —> si le PM n’a plus de majorité, le gouvernement tombe.
• Le parlement peut se débarrasser du PM et du cabinet.
• Dans un régime parlementaire bi-partisan, si le PM verrouille sa majorité et son leadership alors le gouvernement suivra. Le système est donc plus fort que le système USA.
• le droit de veto est tombé en désuétude depuis le 18ème siècle
• Jusqu’à récemment, tous les régimes du monde pouvaient se ranger dans l’une des deux catégories. Il de vient de plus en plus difficile de les ramener dans une seule des deux catégories. Ces deux distinctions ne suffisent plus donc il y a création d’une autre catégorie. Exemple : L’Allemagne de l’entre-deux-guerres. Trop de régimes ont puisé dans les deux catégories et ont bâti des régimes qui prennent le meilleur des deux régimes. —> Régime semi-présidentiel ^[g]

2. Les régimes semi-présidentiels

• deux types : moniste et dualiste

                   Moniste                                             Dualiste

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