Pourquoi et comment le droit évolue-t-il ?

la promulgation du Code Civil est une véritable révolution juridique. Cette codification entrepris par Napoléon après la révolution française bouleverse profondément le droit. Il unifie et simplifie le droit. Cette évolution législative est introduite par le Discours préliminaire sur le projet du Code Civil de Portalis. Portalis étant un des rédacteurs du Code civil avec Tronchet, Maleville et Bigot de Préameneu. Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) est un avocat, homme d'État, jurisconsulte, philosophe du Droit français, membre de l’Académie française et Grand aigle de la Légion d'honneur. En janvier 1801, le projet de Code civil est achevé. Les quatre livres du Code sont précédés du Discours préliminaire de Portalis qui expose les objectifs et les intentions des rédacteurs. Cet extrait nous montre dans quelle direction le droit évolue t il et pour quelle raison.

On peut alors se demander Pourquoi et comment le droit évolue t‘il ?

C’est pour cela qu’après avoir vu qu’il évolue vers une balance entre la complexité et la simplicité pour une efficacité à long terme sur des sociétés devenues complexes. Puis cette histoire législative se répète et est inévitable au fil du développement des sociétés.

I. Vers une balance entre la complexité et la simplicité des lois pour une efficacité a long terme sur des sociétés devenues complexes.

Des lois simples, accessibles et générales pour durer dans le temps et être adaptable.

Portalis souhaite une codification de la loi de façon général de la loi. Contrairement a ce que la majorité pense et portails est « frappé par l’opinion si généralement répandue que (…) Quelques textes bien précis sur chaque matière peuvent suffire ». Cette opinion lui semble être une erreur car cela permet aux textes de s’adapter a l’évolution de la société. En effet, si les textes sont trop précis il risque d’être rapidement désuet, tant la société se développe de plus en plus rapidement. La loi serait constamment en retard Portalis envisage l’évolution de la société. Il faut que le code civil soit aussi valable dans les sociétés futures. Il faut alors qu’il reste général mais par la suite cela semble compliquer a appliquer, puisque le droit est trop général et manque de précision. Cependant, c’est justement le rôle du magistrat d’adapter un texte juridique à la situation, si le code civil donnait réponse a tout. Alors un robot pourrait faire ce travail mais la il s’agit d’interpréter les textes.

Puis de tout manière « Tout prévoir est impossible » comme le dit Portalis alors essayer d’être précis est inutile. La complexité de la société fait que c’est très compliqué d’appréhender comme elle évolue. Des détails échapperaient forcément aux juristes. L’importance du caractère général du droit est donc nécessaire.

Par ailleurs si elles sont précises il y aurait énormément de loi mais « Il ne faut pas de lois inutiles ; elles affaibliraient les lois nécessaires ». Selon Portalis si il y a trop de lois précise on est perdu, il faut garder une certaine généralité. Puis comme on le dit « trop de loi, tue la loi » la population serait perdu, ça serait un brouillard pour le peuple. On risque l’inflation législative ce qui rendrait inefficace les lois qui seraient dispersées par ici et la bas. D’ou l’idée de vouloir codifier la loi pour l’uniformiser et la simplifier.

En effet, il semble nécessaire de la simplifier pour Portalis : «  tout simplifier est une opération sur laquelle on a besoin de s’entendre ». Pour que la population respecte la loi elle doit être claire et limpide. Elle doit garder une simplicité pour qu’elle soit comprise, qu’elle soit accessible à tous afin que chacun connaisse ses droits car les lois sont pour les hommes. L’intelligibilité de la loi la rend plus efficace. Cela peut nous rappeler les romain avec les lois des 12 tables qui voulait rapprocher le droit du peuple mais qui sont devenues désuètes au fil du temps qu’elles se complexifiant avec les règles ajoutées. Justinien a alors entreprit le digeste, qui se veut compréhensible et accessible.

Mais cela semble difficile puisque la société devient très complexe, alors des lois simples semblent insuffisantes.

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