Histoire des institutions

24 jan2018 Histoire des institutions

La justice délégué est rendu au nom du roi car ses représentant ne sont pas titulaire du pouvoir judiciaire, ils peuvent en être dessaisie a tout moment.

Le plus grand apport des légistes a été de justifier le pouvoir législatif du roi, ils ce sont pour cela appuyer sur deux adages du Droit romain (un adage est un principe sous une forme littéraire anecdotique)

1 : ce que veut le prince a force de loi

2 : le prince est supérieur aux lois

Ainsi au milieu du 12eme siècle après 3siecles d’absence la législation royale réapparait notamment avec une loi du 10 juin 1155 dans laquelle Louis 7 ordonne une paix général sur tout le royaume pour 10ans. A cette époque le roi n’a pas encore le monopole de la loi et fait face a la concurrence des seigneurs et des vils mais à partir du 13eme il parvient progressivement a imposer dans tout le royaume un ordre juridique uniforme qui facilite la reconstruction de l’Etat dans une société médiéval. Certes les légistes protègent le pouvoir et l’autorité du roi mais ils ont aussi posé des bornes, des limites au pouvoir législatif du roi, il ne doit aller ni contre la loi divine ni contre les bonnes mœurs, les légistes se sont beaucoup inspiré du décret de gratien qui a accoutumé les esprits a l’idée d’une codification résonné des règles de droit mais aussi les canoniste qui avaient déjà beaucoup réfléchie au problème de la puissance législative du Pape

Section 2 : L’affirmation de la souveraineté du roi de France vis-à-vis du pape et de l’empereur  

Depuis la restauration de l’empire en l’an 800 par le pape et charlemagne l’une des idées dominante a été l’idée d’un peuple chrétien soumis au pape et a Lempereur, sous l’effet de la réforme grégorienne au 2eme siècle

La papoté a affirmé la supériorité sur l’empereur a dominé l’occident chrétien

A partir du 13eme siècle sous l’éveil des sentiments d’appartenance national les peuples d’Europe affirment leurs différences et cette idée vole en éclat

Paragraphe 1er : L’indépendance du roi de France vis-à-vis de l’empereur

Le successeur de Charlemagne et empereur d’occident s’appuie sur le droit romain considéré comme une législation vivante applicable en tant que telle en vertu de la promulgation qui en a été faite a l’époque romaine, l’empereur du saint empire germanique est donc considéré comme l’héritier des empereurs romain  ce qui donne son autorité et sa permanence au droit romain.

Les légistes impériaux vont mettre en exergues les ancins adages sur les rapports entre le prince et la loi il les exploite en distinguant  « autoritas » dans leurs logique l’empereur possède lautoritas c’est-à-dire l’autorité supreme moral de faire des normes alors que les rois n’ont que la protestas, une capacité d’agir dépendant de l’autoritas, les rois seraient donc subordonné à l’empereur le but est d’affirmer que l’empereur dispose de l’imperium mundi soit le maitre du monde, cela provoque des réactions chez les rois européens ainsi philipe 2 s’attribue le surnom de Philipe Augusre pour montre que le roi peut se prévaloir lui aussi de la tradition impérial.

Seconde manifestation d’hostilité avec l’interdiction de l’enseignement du droit romain à Paris, ensuite les légiste du roi de France répondent aux prétentions impérial en s’apuyant sur la défétal selon laquelle le pape a lui-même érrigé en principe la souveraineté du roi de France et l’oppose à l’empereur.

 Les légistes vont tenir compte du droit féodal en vertu duquel le roi ne dépend de personne

AU moyenne âge on a une division politique qui fait du roi un suzerain et non un souverain au-dessus de lui dans la hiérarchie ne reste que l’empereur à partir du 15eme siècle la structure social va changer

Roi

Clergé

Noblesse

Tiers Etat

Le roi dirigeant tout cela devient souverain

Cette entreprise doctrinal a été facilité par les circonstense politique car en 1250l’empereur Frédéric 2 meurt sans héritier et pendant un siècle la couronne impérial rzese sans titulaire c’est ainsi qu apparait l’adage « le roi est empereur en son royaume »

Paragraphe second : L’indépendance  du roi vis-à-vis du pape

L’indépendance du roi vis-à-vis du pape sera acquise a l’issue d’un conflit de 7ans qu a opposé Philipe Lebel et le pape Bonifiasse 8 de 1296 a 1303 l’idée de la théocratie  pontifical ( l’Eglise gouverne la chrétienté) sera remise en cause pars des théologien don Saint thomas Dacquin, selon ce dernier l’Etat a une autonomie un droit qui lui est propre indépendant de Lhomme spirituel et de l’Eglise.

Bonifiasse 8 est un pape très âgé (environ 80) et est partisan de la théocratie pontifical

Philipe 4 /Lebel (environ 30 ans) est convaincu que le roi et l’Etat sont au service de dieu mais c’est au roi qu’il appartient de conduire son peuple vers le salut. En raison d’une guerre contre l’Angleterre le roi pou financé sa campagne va prélevé des impôts au Clergé contrairement à la coutume or seul le pape peut imposer le clergé, le pape réagit et prend une décrétale le 2 fév 1296 dans laquelle il interdit au clergé de payer la taxe  et rappel au roi l’interdiction qui est fait à toute les puissances temporel de lever un impôt sur sur le Clergé sans l’autorisation du pape, ensuite Bonifiasse 8 rédige la bulle inéfabillice a mort dans laquelle il menace le roi d’excommunication, le roi riposte en interdisant toutes sortis de fond à destination du saint siège

Grace a ses actions le royaume de France va s’enrichir

Paradoxalement le roi Philipe bénéficie du soutien du clergé français tres pauvre et le pape capitule en juillet reconnaissant que le roi peut obtenir une participation financière du clergé

Autre étape du conflit, les officiers du roi arrête un évêque pour trahison et surtout crime de lèse-majesté (par des propos ou des actes on montre que l’on veut porter atteinte a la personne du roi) le roi veut le jugé et le pape prononce un avertissement pour lui rappeler qu’il lui est soumis, le roi est de nouveau menacé d’excomunication par la bulle una sanctam

Le roi convoque ue assemblée a Paris dans laquelle il lance avec l’appuit d’un légiste plusieurs acqusation contre le pape hérésie simonie idolaterie et meme sodomie et puis reclame quil soit jugé par le conseil convoqué par le roi

La mort du pape en octobre 1303 met fin au conflit mas les successeur  dirrectedu pape vont faire profile bas jusqu’à condamné les actions de bonifiasse mes condamne la téorie pontificale et reconnaissent la

En conséquence au terme de se conflit le roi c’est affirmé comme le maitre des finances et de la justice de son royaume et s’imposer en protecteur des intérêt de l’eglise de France et reste soumise au roi de France en matière temporel et soumise au pape en matière spirituel.

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