Introduction générale au droit

05/09/2022

2022/2023

Intro droit

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1. Présentation générale

   Section 1 : l’études du droit

Omniprésent

Droit : ensemble règle prescriptive adopté par représentation nationale (parlement, règle juridique, instrument de disposition de pouvoir, résultat de rapport de force juridique et éco) -> pas de vérité absolu, pas même interprétation

Juge tranche les vérités

Règle de droit pas forcément formelle -> informelle

Polyvalent

Raisonnement juridique, application des règles, qualifications des faits. Raisonnement différé dans les autres pays, applicable dans toutes les situations (peu importe le domaine)

Perpétuelle évolution

(Importance de la veille juridique) réfléchir à la façon d’améliorer le système = doctrine, évolution des normes et sociale

Outils => jurisprudence

Langages juridique (latin très utilisé -> droit fr= structure du droit romain) (!) définition juridique -> mot, ponctuation, tribunal= jugement, cour= arrêt, conseil constit= décision

Des publications= les codes-> règles de toutes règles, lois et arrêté ministériel rassembler avec de la jurisprudence et de la doctrine (qui explique et précise l’application de l’article)

Revue juridique= modification des systèmes, recherche, évolution de la matière 🡺 actualité juridique

   Section 2 : caractéristiques de la régle de droit  

La conception varie en fonction du pays-> culture juridique

Fr= droit continental (droit euro germanique)

Conception maths= règle juridique est imperso et abstrait-> conceptualisation du droit, basé sur des concept, juriste définissent thermes et juge base raisonnement sur des grands principes généraux🡺 Aristote, loi = fondamentale et abstrait, règle = précisé par l’administration ou le juge

Conception photographique= les cas concrets sont à la base du raisonnement juridique, lois précise et très défini, fait-> décision précédent-> juge tranche de la même manière (sécurité juridique

Conception cosmologique= règle de droit faisant parti d’un tout qui est plus global, droit ne régi pas seul l’ordre social-> moral et règle religieuse, législation n’est pas primordial

Droit français= conception maths

Droit Anglais= conception photo => commun la 🡪 juge font le droit grâce au précèdent, description des faits très précises-> décision des très motivé (argumenté), le raisonnement, peu de revirements de jurisprudence

Droit chinois= conception cosmologique=> cohabitation entre morale et règle de droit🡪 culture confucianiste (principe d’harmonie générale entre les humains grâce à une hiérarchie social « chef du quartier régi relation sociale, puis … ») deux systèmes en parallèle

 Comparaison : en France un principe juridique provenant de la loi donc pas être changeable à l’initiative de juge si elle se trouve dans la constit, mais aux Usa comme ce sont les juges qui font le droit, un principe (au niveau fédérale) peut avoir un revirement si la cour suprême le décide en suivant une interprétation originale (règle supprimé si elle existait pas avant dans la constit originel)

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