Institution européenne

Introduction

Axe 1: Une union plus souveraine

• mieux maîtriser les frontières, politique européenne de défense, nécessité de préciser la position de l'union dans les prochains élargissements ( enjeux état pas totalement près a rentrer dans l'ONU pour cause économique, politique )

Axe 2 : bâtir un nouveau modèle européen de croissance

• union européenne = 1er puissance économique mondial
• mais union européenne n'est pas la 1er puissance mondial dans le cadre diplomatique et politique

Axe 3 : une Europe humaine

• Union formé sur valeur commune ( art 2 du traité de l'union européenne ) valeur fondatrice de l'union, l'intégration européenne ne peut être accepté que si on se rend compte de l'importance des valeurs communes, car c'est une gestion de la souveraineté commune mais pour qu'un état souverain accepte d'exercer sa souveraineté avec un autre état il faut le faire avec un état qui partage les même valeurs sinon c'est compliqué.

Ce sont les juges nationaux qui appliquent le droit de l'union européenne

Intégration européenne = récent, révolutionnaire, mais processus pas achevé en cour d'évolution, c'est un droit adopté par 27 états membre un droit externe mais pas un droit étranger. L'union européenne est un ordre juridique commun, pour qu'il reste un droit commun il faut que tout obstacles soit écarté quel qu'il soit

bibliographie : Jean Paul Jaquer Dalloz manuel institution européenne

droit européen = droit du conseil de l'Europe (= organisation international siège à Strasbourg s'occupe droit de l'homme ) donc rien à voir avec union européenne

7 février 1992 traité de Maastricht crée l'union européenne à partir de 92 on a donc pour l'intégration européenne une entité qui est désormais l'union européenne, on s'est mit à qualifier de droit européen le droit de l'union. Nous on va traité de l'union européenne ( nous ne parlerons pas du conseil ...etc )

Institutions = à l'intérieur du droit de l'union européenne il y a le droit général du droit de l'union européenne, puis il y a le droit spécial ( matériel ) du droit de l'union européenne c'est à dire les règle de droit de tel ou tel domaine. Nous on verra le droit général de l'union. Le droit institutionnel ce n'est pas uniquement les organes c'est aussi l'étude de l'union européenne en t'en qu'institution ( logique, histoire, architecture, de droit ..etc)

Ce caractère original a deux dimensions :

• juridique au sens ou le droit de l'union européenne et un ordre juridique de manière objective, un organe qui a des sujets de droit, qui adopte des actes juridique, droit de l'union tire directement des droits du droit de l'union, les juges nationaux on l'obligation de respecter c'est droit que les particulier tire directement, l'union est un ordre juridique intégré dans 27 autres ordres juridiques = exceptionnel.
• Et politique sa tourne autour de l'idée de souveraineté étatique ( union européenne = fédéralisme a l'envers c'est à dire marche comme un état fédéral ( état fédéral et état fédéré ) mais pour union européenne il n'y a pas d'état fédéral il y a juste plusieurs états.

Partie I : L'évolution de l'intégration européenne

A l'issue de la 2nd guerre mondial c'est imposer l'idée d'essayer quelque chose de nouveau, comment s'est alors mis en place un nouveau système → quelque chose de dynamique avec des avancés

Chapitre 1 : La mise en place du système

D'abord il a fallu choisir un modèle particulier, appelé le modèle communautaire ( communauté européenne ) il a fallu encore que ce modèle s'impose, s'affirme

Section 1 : Le choix du modèle :

Donc il y avait +s modèles envisageables, avec +s alternatives. Les tentatives de mise en place.

Sous-section 1 : Les alternatives :

Il y a 2 alternatives, une alternative téléologique ( alternative sur l'objectif que l'on se donne ) et un alternative méthodologique ( comment on le fait ).

        I- L'alternative téléologique :

C'est une alternative entre deux objectifs fondamentaux, pour cette construction européenne soit on essayait d'obtenir une très bonne coopération entre les états, soit on ce donner pour objectif un but d'intégration.

                A) Le but de coopération :

Ce but est l'idée de viser une coopération entre les états européens ( coopérer sur +s domaines entre les états ).

Coopération = l'alpha et oméga c'est la souveraineté et donc on ne touche pas à la souveraineté c'est à dire ils acceptent de coopérer ( les états ) mais pas touche à leur souveraineté. Et vue que principe est de ne pas toucher à la souveraineté d'un état donc les décisions se font à l'unanimité pour ne pas imposer quelque chose à un état sans son accord.

Au lendemain de la 2nd GM il y a +s organisations qui se sont créés comme :

• L'organisation européenne de coopération économique en 1948
• Le conseil de l'Europe mit en place par traité de Londres le 5 mai 1949
• L'union de l'Europe occidentale ( puissance militaire ) 1954  ...

                B) L'ambition d'intégration :

L'intégration ça signifie que l'on va accepter de transférer l'exercice d'un certains nombres de compétences ( compétences de souveraineté ) à des instances transnationales, supranationales éventuellement indépendant des états membres et éventuellement élue. Et là les décisions se prennent à la majorité, cela implique pour les états membres d'accepter souverainement la décision. Cela ne pouvait être adopter d'après le 2nd GM

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