Projets De Code Civil

Cambacérès ( 1753-1824)

Jean-Jacques Régis, c'est une homme politique français. D'origine de Montpellier, il descend d'une famille de magistrats appartenant à la vieille noblesse de robe.

Jean-Jacques Régis dit Cambacérès a fait des études de droit à la faculté de Montpellier.

Cambacérès participe activement à la révolution française, il entre au comité de sûreté générale et vote l'arrestation des Girondins en juin 1793.

En 1793 il est chargé avec Merlin de Douai de la classification des lois et de leur réunion en un seul corps.

Cambacérès est un des fondateurs du code civil. Il présenta deux premier projet en 1793 et 1794 cependant ils n'ont pas aboutis car le premier projet était trop long et pas assez révolutionnaires et le second trop court. En 1796 un nouveau projet de code civil est présenté. Cependant ce fut un troisième échec car les circonstances politiques ont fait qu'ils n 'étaient pas possible de discuter le projet d'un code civil mais aussi du fait de l'anthropologie du moment, c'est à dire, la façon dont l'homme percevait l'Homme. La version définitive du code civil aboutira en 1804 par les quatre rédacteurs qui sont Bigot de Préameneu, Maleville, Tronchet et Portalis..

En 1794 il devient président de la convention il présida le Comité de salut public.

Sous le directoire, il fut élus au conseil des Cinq-Cents en 1795 ( assemblé législative instituée par la constitution de l'an III). En 1796 il prépare un troisième projet de code civil mais encore une fois sans suite. Il devient ministre de la justice en 1799 ce qui lui permit d'appuyer le coup d'Etat du 9 novembre.

Sous le consulat, il est nommé deuxième consul pour remplacer Sieyes.

Sous le premier empire, il est nommé prince-archichancelier lors de la proclamation du Premier Empire, il assure la présidence du Sénat et du Conseil d'Etat lors des déplacements de l'Empereur.

Le code civil est promulgué le 21 Mars 1804 grâce à la stabilisation politique apporté par le consulat.

...